Jacques Cattin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Cattin
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Jacques Cattin
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département du Haut-Rhin
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département du Haut-Rhin
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043290959(source JORF)
désignation
26 Mars 202126/03/2021
De: Cattin Jacques
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques Cattin
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jacques Cattin
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jacques Cattin
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jacques Cattin
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036260521(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jacques Cattin
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cattin Jacques
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUT-RHIN
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Cattin Jacques
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUT-RHIN
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Cattin (Jacques)
à Voegtlinshoffen (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cattin (Jacques)
68420 Voegtlinshoffen
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Cattin (Jacques)
68420 Voegtlinshoffen
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Alsace-Est
Producteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Cattin (Jacques)
vice-président d'une chambre départementale d'agriculture ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.